Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

J. SYLVAIN
ADOLPHE dit SYLVAIN Suzanne, Jeanine, Tehani
ADOLPHE dit SYLVAIN Maïma
BEBELSKI Bertrand

Numéro de dépôt :
3327174
Date de dépôt :
09/11/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
J. SYLVAIN de ADOLPHE dit SYLVAIN Suzanne

Présentation de la marque J. SYLVAIN

Déposée le 9 novembre 2004 par ADOLPHE dit SYLVAIN Suzanne, ADOLPHE dit SYLVAIN Maïma, BEBELSKI Bertrand auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « J. SYLVAIN »

Les déposants sont ADOLPHE dit SYLVAIN Suzanne, Jeanine, Tehani - France, ADOLPHE dit SYLVAIN Maïma - France, BEBELSKI Bertrand - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Jeanine SYLVAIN domicilié(e) B.P. 349 Papeete - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 14

ADOLPHE dit SYLVAIN Suzanne a également déposé les autres marques suivantes : Jeanine Tehani Sylvain


ADOLPHE dit SYLVAIN Suzanne, Jeanine, Tehani - France

ADOLPHE dit SYLVAIN Maïma - France

BEBELSKI Bertrand - France


Madame Jeanine SYLVAIN - B.P. 349 Papeete - France


Inscription le 6 février 2006 - Rejet total n°427952 - Publication au BOPI 2006-02-06

Publication - Publication le 7 janv. 2005 au BOPI 2005-01

Savons, parfums. Huiles essentielles. Cosmétiques. Lotion pour cheveux. Produits de démaquillage. Rouge à lèvres. Masque de beauté. Substances diététiques à usage médical. Aliments pour bébés. Bains médicinaux. Préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique, tisanes. Joaillerie, bijouterie. Pierres précieuses.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.