DOMAINE DE LA CROIX CARRON
Présentation de la marque DOMAINE DE LA CROIX CARRON
Déposée le 4 mai 1994 par ADOIR Daniel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MACON), la marque française « DOMAINE DE LA CROIX CARRON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-26 du 1 juillet 1994.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque DOMAINE DE LA CROIX CARRON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94520827.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE LA CROIX CARRON est expirée depuis le 4 mai 2004.
Inscription le 3 novembre 1994 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°178220 - Publication au BOPI 1994-11-03
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-43
Publication - Publication le 1 juil. 1994 au BOPI 1994-26