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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ADOC
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ADOC
Marque expirée - Marque en non vigueur

ADOC
ADOC, SAS

Numéro de dépôt :
3660527
Date de dépôt :
26/06/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/06/2019
ADOC de ADOC

Présentation de la marque ADOC

Déposée le 26 juin 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ADOC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ADOC »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ADOC domicilié(e) 800 route de STAINT CANNAT - 13840 - ROGNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 511 072 845 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ADOC domicilié(e) 800 route de STAINT CANNAT - 13840 - ROGNES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ADOC est expirée depuis le 26 juin 2019.


ADOC, SAS - 800 route de STAINT CANNAT - 13840 - ROGNES - France - SIREN 511072845


ADOC - 800 route de STAINT CANNAT - 13840 - ROGNES - France


Publication - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-32

Enregistrement sans modification - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-49

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie.