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Marques déposées par l'association loi 1901 ADOC. Tarn
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TROUBADOURS OCCITANS TROBADORS OCCITANS
Marque expirée - Marque en non vigueur

TROUBADOURS OCCITANS TROBADORS OCCITANS
ADOC. Tarn association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3435026
Date de dépôt :
13/06/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/06/2016
TROUBADOURS OCCITANS TROBADORS OCCITANS de ADOC. Tarn

Présentation de la marque TROUBADOURS OCCITANS TROBADORS OCCITANS

Déposée le 13 juin 2006 par l'association loi 1901 ADOC. Tarn auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TROUBADOURS OCCITANS TROBADORS OCCITANS »

Le déposant est l'association loi 1901 ADOC. Tarn domicilié(e) 0 La Gorce La Gòrça,81130 CAGNAC LES MINES - 81130 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ADOC. Tarn domicilié(e) 0 La Gorce La Gòrça,81130 CAGNAC LES MINES - 81130 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TROUBADOURS OCCITANS TROBADORS OCCITANS est expirée depuis le 13 juin 2016.


ADOC. Tarn association Loi 1901 - 0 La Gorce La Gòrça,81130 CAGNAC LES MINES - 81130 - France


ADOC. Tarn - 0 La Gorce La Gòrça,81130 CAGNAC LES MINES - 81130 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-52

Publication - Publication le 21 juil. 2006 au BOPI 2006-29

Vins.