ADOBE SYSTEMS FRANCE S.A.S, société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
3314916
Date de dépôt :
22/09/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/09/2024
Présentation de la marque FOTOLIA
Déposée le 22 septembre 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ADOBE SYSTEMS FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « FOTOLIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-45 du 5 novembre 2004.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ADOBE SYSTEMS FRANCE domicilié(e) 112-114 Avenue Kléber - 75016 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 350 381 968 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DEPREZ GUIGNOT ASSOCIES, Jacques BEAUMONT domicilié(e) 21 rue Clément Marot - 75008 - PARIS - France.
La marque FOTOLIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3314916.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ADOBE SYSTEMS FRANCE S.A.S, société par actions simplifiée - 112-114 Avenue Kléber - 75016 - PARIS - France - SIREN 350381968
DEPREZ GUIGNOT ASSOCIES, Jacques BEAUMONT - 21 rue Clément Marot - 75008 - PARIS - France
Inscription le 5 septembre 2005 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°417577 - Publication au BOPI 2005-09-05
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-09
Publication - Publication le 5 nov. 2004 au BOPI 2004-45
Inscription le 16 mars 2015 - Transmission totale de propriété n°644922 - Publication le 24 avr. 2015 au BOPI 2015-03-16
Renouvellement sans limitation le 16 mars 2015 n°2581443 - Publication le 10 juil. 2015 au BOPI 2015-03-16
Inscription le 27 novembre 2015 - Transmission totale de propriété n°658603 - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-11-27
Inscription le 27 février 2019 - Changement de nom, de dénomination n°750128 - Publication le 29 mars 2019 au BOPI 2019-02-27
Produits de l'imprimerie ; photographies ; clichés papier ; affiches, albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; dessins, tableaux (peintures) en cadrés ou non. Publicité ; gestion des affaires commerciales ; diffusion de matériel publicitaire ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location d'espace publicitaire. Télécommunications. Informations en matière de télécommunications, communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Racordement par telecommunications à un réseau informatique mondial ; agence de presse ou d'informations ; service de téléconférence ; service de messagerie éléctronique. Entreposage de support de données ou de documents stockés éléctriniquement. Tirage de photographie ; développement de pellicules photographiques ; service de photogravure. Service de photographie ; publication éléctronique de livre et de périodique en ligne ; micro édition. Organisation de conférences ou congrès. Conception et dévellopement d'ordinateur et de logiciels ; services juridiques ; recherche et développement de nouveaux produits ; conversion de données et de programme informatiques ; conversion de documents d'un support physique vers un support éléctronique ; services de dessinateur d'arts graphiques.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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