Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ADNT
ADNT SARL

Numéro de dépôt :
95560728
Date de dépôt :
01/03/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/03/2005

Présentation de la marque ADNT

Déposée le 1 mars 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ADNT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ADNT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-14 du 7 avril 1995.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ADNT domicilié(e) 2 allée des Tilleuls, 95560 BAILLET en FRANCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 708 288 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ADNT Mr Sylvain MEDEOT - France.

La marque ADNT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95560728.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ADNT est expirée depuis le 1 mars 2005.


ADNT SARL - 2 allée des Tilleuls, 95560 BAILLET en FRANCE - France - SIREN 399708288


ADNT Mr Sylvain MEDEOT - France


Inscription le 4 octobre 1999 - Décision judiciaire définitive n°285802 - Publication au BOPI 1999-10-04

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-02

Publication - Publication le 7 avr. 1995 au BOPI 1995-14

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