Marque renouvelée - Marque en vigueur

Conseils des notaires au monde rural
ADNOV, SASU

Numéro de dépôt :
3701552
Date de dépôt :
28/12/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/12/2029
Conseils des notaires au monde rural de ADNOV

Présentation de la marque Conseils des notaires au monde rural

Déposée le 28 décembre 2009 par ADNOVTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Conseils des notaires au monde rural » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-05 du 5 février 2010.

Le déposant est ADNOVTODO domicilié(e) 95 avenue des Logissons - 13107 - Venelles cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 000 611 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ADSN, Association Loi 1901, Mme GUERIN Anaïs domicilié(e) 95 avenue des Logissons - 13107 - Venelles cedex - France.

La marque Conseils des notaires au monde rural a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3701552.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Conseils des notaires au monde rural arrivera à expiration en date du 28 décembre 2029.

ADNOV a également déposé les autres marques suivantes : Conseils des notaires , Activ'DPO , VNI VENTE NOTARIALE INTERACTIVE , Min Marché immobilier national , PERVAL , VISIOACT , MIN.NOT , Cyber Impact , Conjoncture trimestrielle des tendances immobilières , EXCLUSIV IT


ADNOV, SASU - 95 avenue des Logissons - 13107 - Venelles cedex - France - SIREN 381000611


ADSN, Association Loi 1901, Mme GUERIN Anaïs - 95 avenue des Logissons - 13107 - Venelles cedex - France


Publication - Publication le 5 févr. 2010 au BOPI 2010-05

Enregistrement sans modification - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-22

Inscription le 29 août 2019 - Transmission totale de propriété n°768134 - Publication le 11 oct. 2019 au BOPI 2019-08-29

Renouvellement sans limitation le 14 juin 2020 n°2750940 - Publication le 7 août 2020 au BOPI 2020-06-14

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.