Marque enregistrée - Marque en vigueur

Jean Roussey Fromager
Monsieur Adnan JAOUI

Numéro de dépôt :
4561117
Date de dépôt :
19/06/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/06/2029
Jean Roussey Fromager de Adnan JAOUI

Présentation de la marque Jean Roussey Fromager

Déposée par voie électronique le 19 juin 2019 par monsieur Adnan JAOUI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Jean Roussey Fromager » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-28 du 12 juillet 2019.

Le déposant est monsieur Adnan JAOUI domicilié(e) 62 rue de Lyon - 69890 - La Tour de Salvagny - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Adnan JAOUI domicilié(e) 62 rue de Lyon - 69890 - La Tour de Salvagny - France.

La marque Jean Roussey Fromager a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4561117.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Jean Roussey Fromager arrivera à expiration en date du 19 juin 2029.


Monsieur Adnan JAOUI - 62 rue de Lyon - 69890 - La Tour de Salvagny - France


Monsieur Adnan JAOUI - 62 rue de Lyon - 69890 - La Tour de Salvagny - France


Publication - Publication le 12 juil. 2019 au BOPI 2019-28

Enregistrement avec modification - Publication le 1 nov. 2019 au BOPI 2019-44

Produits pharmaceutiques ; produits vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; savons désinfectants ; savons médicinaux ; shampoings médicamenteux ; dentifrices médicamenteux ; aliments diététiques à usage médical ; aliments diététiques à usage vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires ; articles pour pansements ; matières pour plomber les dents ; matières pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits antibactériens pour le lavage des mains ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes hygiéniques ; serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ; préparations chimiques à usage pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé.