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Marques déposées par l'association loi 1901 ADN (les Agité-e-s des neurones
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CHANVRE & NATURE
Marque expirée - Marque en non vigueur

CHANVRE & NATURE
ADN (les Agité-e-s des neurones) Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
96641915
Date de dépôt :
17/09/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/09/2016

Présentation de la marque CHANVRE & NATURE

Déposée le 17 septembre 1996 par l'association loi 1901 ADN (les Agité-e-s des neurones auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHANVRE & NATURE »

Le déposant est l'association loi 1901 ADN (les Agité-e-s des neurones domicilié(e) Le Jardin d'Eden, 8 rue Jubin,69100 VILLEURBANNE (dossier no 2337479) - 69100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 371 789 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. KARCHER Stéphane dit KShoo domicilié(e) 51 av. Abbé Paul Parguel,34090 MONTPELLIER (dossier no 2337479) - 34090 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 30 32

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHANVRE & NATURE est expirée depuis le 17 septembre 2016.


ADN (les Agité-e-s des neurones) Association Loi 1901 - Le Jardin d'Eden, 8 rue Jubin,69100 VILLEURBANNE (dossier no 2337479) - 69100 - France - SIREN 432371789


M. KARCHER Stéphane dit KShoo - 51 av. Abbé Paul Parguel,34090 MONTPELLIER (dossier no 2337479) - 34090 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-09

Inscription le 17 juin 2003 - Transmission totale de propriété n°372122 - Publication au BOPI 2003-06-17

Renouvellement avec limitation le 23 mars 2007 n°2337479 - Publication au BOPI 2007-03-23

Publication - Publication le 25 oct. 1996 au BOPI 1996-43

Préparations pour blanchir et autres substances pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices. Farines et préparations faites de céréales, pains, pâtisseries et confiseries. Boissons non alcooliques ; préparations pour faire des boissons.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.