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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ADN Innovation
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Suite Hôtel Excellence
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Suite Hôtel Excellence
ADN Innovation, SARL

Numéro de dépôt :
4350819
Date de dépôt :
31/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
31/03/2027
Suite Hôtel Excellence de ADN Innovation

Présentation de la marque Suite Hôtel Excellence

Déposée par voie électronique le 31 mars 2017 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ADN Innovation auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Suite Hôtel Excellence » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-16 du 21 avril 2017.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ADN Innovation domicilié(e) 18 rue Marcel Miquel - 92130 - Issy-les-Moulineaux - France et immatriculée sous le numéro RCS 802 994 590 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ADN INNOVATION, Mme. MARINA ABBAS domicilié(e) ZA Bel Air, 42 route de Créon - 33360 - CENAC - France.

La marque Suite Hôtel Excellence a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4350819.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Suite Hôtel Excellence arrivera à expiration en date du 31 mars 2027.

ADN Innovation a également déposé les autres marques suivantes : Z Gravité , Kiné Protect


ADN Innovation, SARL - 18 rue Marcel Miquel - 92130 - Issy-les-Moulineaux - France - SIREN 802994590


ADN INNOVATION, Mme. MARINA ABBAS - ZA Bel Air, 42 route de Créon - 33360 - CENAC - France


Publication - Publication le 21 avr. 2017 au BOPI 2017-16

Enregistrement sans modification - Publication le 21 juil. 2017 au BOPI 2017-29

Meubles ; coussins ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ; sacs de couchage.