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Marques déposées par la société ADN Concept
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ROUE LIBRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROUE LIBRE
ADN Concept

Numéro de dépôt :
93464365
Date de dépôt :
16/04/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/04/2003

Présentation de la marque ROUE LIBRE

Déposée le 16 avril 1993 par la société ADN Concept auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ROUE LIBRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-21 du 28 mai 1993.

Le déposant est la société ADN Concept domicilié(e) 75, rue du Château, 77120 MOUROUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 230 849 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ADN Concept - France.

La marque ROUE LIBRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93464365.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROUE LIBRE est expirée depuis le 16 avril 2003.

ADN Concept a également déposé les autres marques suivantes : OPTIMA DESIGN , A D N CONCEPT ALIMENTATION DIETETIQUE NATURELLE CONCEPT , Terra Connect , FARADAY CONCEPT


ADN Concept - 75, rue du Château, 77120 MOUROUX - France - SIREN 388230849


ADN Concept - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-39

Publication - Publication le 28 mai 1993 au BOPI 1993-21

Produits pharmaceutiques et hygiéniques ; substances diététiques à usage médical extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, ufs, laits et produits laitiers; huiles et graisses comestibles.Café, thé, cacao, riz, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, patisserie et confiserie, miel, sirop de mélasse, levure, sauces (condiments); épices

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.