Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ADN – ARCHITECTURE ET DEVELLOPPEMENT
/
EDEL
Marque expirée - Marque en non vigueur

EDEL
SARL ADN – ARCHITECTURE ET DEVELLOPPEMENT SARL

Numéro de dépôt :
3569785
Date de dépôt :
14/04/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/04/2018
EDEL de ADN – ARCHITECTURE ET DEVELLOPPEMENT

Présentation de la marque EDEL

Déposée le 14 avril 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ADN – ARCHITECTURE ET DEVELLOPPEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EDEL »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ADN – ARCHITECTURE ET DEVELLOPPEMENT domicilié(e) Lieudit Les Gourelières, Route des Sables,85230 BEAUVOIR SUR MER - 85230 - France et immatriculée sous le numéro RCS 441 601 994 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Avocat Maître Renaud DUHAMEL domicilié(e) 23, rue Claude Chappe,14050 CAEN CEDEX 04 - 14050 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EDEL est expirée depuis le 14 avril 2018.


SARL ADN – ARCHITECTURE ET DEVELLOPPEMENT SARL - Lieudit Les Gourelières, Route des Sables,85230 BEAUVOIR SUR MER - 85230 - France - SIREN 441601994


Avocat Maître Renaud DUHAMEL - 23, rue Claude Chappe,14050 CAEN CEDEX 04 - 14050 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-38

Publication - Publication le 23 mai 2008 au BOPI 2008-21

Tous appareils et véhicules de locomotion par eau (et notamment navires, voiliers, bateaux, multicoques).