A.P.T.V.

ADMINISTRATION GENERALE DE L'ASSISTANCE PUBLIQUE A PARIS (Etablissement public administratif communal)

Présentation de la marque A.P.T.V.

Déposée le 17 août 1988 par ADMINISTRATION GENERALE DE L'ASSISTANCE PUBLIQUE A PARIS (Etablissement public administratif communal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « A.P.T.V. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ADMINISTRATION GENERALE DE L'ASSISTANCE PUBLIQUE A PARIS (Etablissement public administratif communal), domicilié(e) 3, avenue Victoria, 75100 PARIS RP - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR DECLERCQ - France.

La marque A.P.T.V. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1689025.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A.P.T.V. est expirée depuis le 17 août 1998.

ADMINISTRATION GENERALE DE L'ASSISTANCE PUBLIQUE A PARIS (Etablissement public administratif communal a également déposé les autres marques suivantes : ASSISTANCE PUBLIQUE HOPITAUX DE PARIS , ASSISTANCE PUBLIQUE HOPITAUX DE PARIS HOSPITALISATION A DOMICILE , ASSISTANCE PUBLIQUE HOPITAUX DE PARIS HAD/AP-HP , A.P. , (Marque figurative) , (Marque figurative)