Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES BOISERIES
Administration et Gestion d'Etablissement Recevant des Personnes Agées Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
92415901
Date de dépôt :
09/04/1992
Lieu de dépôt :
ROUBAIX TOURCOING
Date d'expiration :
09/04/2002

Présentation de la marque LES BOISERIES

Déposée le 9 avril 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Administration et Gestion d'Etablissement Recevant des Personnes Agées auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ROUBAIX TOURCOING), la marque française « LES BOISERIES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-17 du 5 juin 1992.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Administration et Gestion d'Etablissement Recevant des Personnes Agées domicilié(e) Siège : 133-135, rue de Roubaix, 59200 TOURCOING - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 542 799 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AGERPA s.a.r.l. - France.

La marque LES BOISERIES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92415901.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES BOISERIES est expirée depuis le 9 avril 2002.


Administration et Gestion d'Etablissement Recevant des Personnes Agées Société à Responsabilité Limitée - Siège : 133-135, rue de Roubaix, 59200 TOURCOING - France - SIREN 378542799


AGERPA s.a.r.l. - France


Inscription le 10 novembre 1998 - Rejet partiel n°266684 - Publication au BOPI 1998-11-10

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-51

Publication - Publication le 5 juin 1992 au BOPI 1992-17

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