Marque expirée - Marque en non vigueur

“ JOU A TRADISYON ” GRANDE FOIRE AGRICOLE, ARTISANALE ET CULINAIRE
ADMINISTRATION – COLLECTIVITE TERRITORIALE VILLE DE BAIE-MAHAULT

Numéro de dépôt :
3390969
Date de dépôt :
03/11/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/11/2015
“ JOU A TRADISYON ” GRANDE FOIRE AGRICOLE, ARTISANALE ET CULINAIRE de ADMINISTRATION – COLLECTIVITE TERRITORIALE VILLE DE BAIE-MAHAULT

Présentation de la marque “ JOU A TRADISYON ” GRANDE FOIRE AGRICOLE, ARTISANALE ET CULINAIRE

Déposée le 3 novembre 2005 par ADMINISTRATION – COLLECTIVITE TERRITORIALE VILLE DE BAIE-MAHAULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « “ JOU A TRADISYON ” GRANDE FOIRE AGRICOLE, ARTISANALE ET CULINAIRE »

Le déposant est ADMINISTRATION – COLLECTIVITE TERRITORIALE VILLE DE BAIE-MAHAULT domicilié(e) HOTEL DE VILLE, PLACE CHILDERIC TRINQUEUR,97122 BAIE-MAHAULT - 97122 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR LE MAIRE VILLE DE BAIE-MAHAULT domicilié(e) HOTEL DE VILLE, PLACE CHILDERIC TRINQUEUR,97122 BAIE-MAHAULT - 97122 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 43 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque “ JOU A TRADISYON ” GRANDE FOIRE AGRICOLE, ARTISANALE ET CULINAIRE est expirée depuis le 3 novembre 2015.

ADMINISTRATION – COLLECTIVITE TERRITORIALE VILLE DE BAIE-MAHAULT a également déposé les autres marques suivantes : JARRY EN FETE


ADMINISTRATION – COLLECTIVITE TERRITORIALE VILLE DE BAIE-MAHAULT - HOTEL DE VILLE, PLACE CHILDERIC TRINQUEUR,97122 BAIE-MAHAULT - 97122 - France


MONSIEUR LE MAIRE VILLE DE BAIE-MAHAULT - HOTEL DE VILLE, PLACE CHILDERIC TRINQUEUR,97122 BAIE-MAHAULT - 97122 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-15

Publication - Publication le 16 déc. 2005 au BOPI 2005-50

Divertissement. Activité culturelle. Organisation d'exposition à but éducatif et culturel. Organisation de spectacle. Service d'orchestre. Organisation de bal. Organisation et conduite de symphosium. Production et représentation de spectacle. Service d'artistes de spectacle. Organisation de concours (divertissement). Service de restauration (alimentation). Service d'agriculture ; d'horticulture ; de sylviculture.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.