Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LIMITOR
ADMEA, SA

Numéro de dépôt :
3831315
Date de dépôt :
13/05/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/05/2021
LIMITOR de ADMEA

Présentation de la marque LIMITOR

Déposée le 13 mai 2011 par la Société Anonyme (SA) ADMEA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LIMITOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-22 du 3 juin 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ADMEA domicilié(e) 12 rue Jules Ferry - 93110 - ROSNY SOUS BOIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 394 323 877 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ADMEA domicilié(e) 12 rue Jules Ferry - 93110 - ROSNY SOUS BOIS - France.

La marque LIMITOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3831315.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LIMITOR est expirée depuis le 13 mai 2021.

ADMEA a également déposé les autres marques suivantes : VIDEOCONTROL , SILTEX , WHITE WASH , THERMOFLUID , KYOTO GOURMET , NEOM , KING D'HOME , TECKISSIME , WHITEFROST , OXYGEN NAVIGATION


ADMEA, SA - 12 rue Jules Ferry - 93110 - ROSNY SOUS BOIS - France - SIREN 394323877


ADMEA - 12 rue Jules Ferry - 93110 - ROSNY SOUS BOIS - France


Publication - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-22

Enregistrement avec modification - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-49

Limiteur de vitesse (regulateur de vitesse pour moteur ou machine).