Déposée le 22 août 2007 par la Société Anonyme (SA) ADMEA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « KING D'HOME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2007-39 du 28 septembre 2007.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ADMEA domicilié(e) 12 rue Jules Ferry - 93110 - ROSNY SOUS BOIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 394 323 877 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER, Mme GRANGIENS Emilie domicilié(e) 36 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.
La marque KING D'HOME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3520739.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ADMEA, Société anonyme - 12 rue Jules Ferry - 93110 - ROSNY SOUS BOIS - France - SIREN 394323877
CABINET NETTER, Mme GRANGIENS Emilie - 36 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-04
Publication - Publication le 28 sept. 2007 au BOPI 2007-39
Inscription le 15 octobre 2009 - Transmission totale de propriété n°508101 - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-10-15
Inscription le 20 janvier 2010 - Changement d'adresse n°514221 - Publication le 19 févr. 2010 au BOPI 2010-01-20
Inscription le 23 septembre 2015 - Transmission totale de propriété n°654520 - Publication le 23 oct. 2015 au BOPI 2015-09-23
Renouvellement sans limitation le 17 août 2017 n°2657291 - Publication le 12 janv. 2018 au BOPI 2017-08-17
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;
Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; aquariums d'appartement.
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