Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A.D.M.C ARTISTES DU MONDE CANNES
ADMC, ADM Association loi 1901, Villa Massacan

Numéro de dépôt :
3851222
Date de dépôt :
04/08/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/08/2021
A.D.M.C ARTISTES DU MONDE CANNES de ADMC

Présentation de la marque A.D.M.C ARTISTES DU MONDE CANNES

Déposée par voie électronique le 4 août 2011 par l'association loi 1901 ADMC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « A.D.M.C ARTISTES DU MONDE CANNES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-34 du 26 août 2011.

Le déposant est l'association loi 1901 ADMC domicilié(e) 12 bis Chemin des Campelières - 06110 - Le Cannet - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ADMC, Villa Massacan domicilié(e) 12 bis Chemin des Campelières - 06110 - Le Cannet - France.

La marque A.D.M.C ARTISTES DU MONDE CANNES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3851222.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A.D.M.C ARTISTES DU MONDE CANNES est expirée depuis le 4 août 2021.

ADMC a également déposé les autres marques suivantes : CAP VERT NATURE


ADMC, ADM Association loi 1901, Villa Massacan - 12 bis Chemin des Campelières - 06110 - Le Cannet - France


ADMC, Villa Massacan - 12 bis Chemin des Campelières - 06110 - Le Cannet - France


Publication - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-34

Enregistrement sans modification - Publication le 25 nov. 2011 au BOPI 2011-47

Objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ;

Photographies ; aquarelles ; dessins ;Tableaux (Peintures) encadrés ou non ;

Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ;Sculptures en Bois en cire en plâtre ou en matière plastique. ;

Activités sportives et culturelles ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.