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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ADM
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STOPIQ
Marque enregistrée - Marque en vigueur

STOPIQ
ADM, SAS
M. Nicolas CAPPELAERE

Numéro de dépôt :
4122661
Date de dépôt :
02/10/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/10/2024
STOPIQ de ADM

Présentation de la marque STOPIQ

Déposée par voie électronique le 2 octobre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ADM et monsieur Nicolas CAPPELAERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « STOPIQ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-43 du 24 octobre 2014.

Les déposants sont la Société par Action Simplifiée (SAS) ADM domicilié(e) Immeuble le Cannet 2002, 816 avenue du Campon - 06110 - LE CANNET - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 et monsieur Nicolas CAPPELAERE domicilié(e) 32 Rue Paul Bounin - 06100 - NICE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAUTIER domicilié(e) 20 Rue de la Liberté - 06000 - NICE - France.

La marque STOPIQ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4122661.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STOPIQ arrivera à expiration en date du 2 octobre 2024.

ADM a également déposé les autres marques suivantes : ADL-créateur d'intérieurs , ARTHROSTEOL , SMITY FAMILY SMITY FAMILY® , STOCK FAMILY , EVOLUTION AUTOMOBILES , ADM , GROUPE ADM , MIDEM IMMOBILIER


ADM, SAS - Immeuble le Cannet 2002, 816 avenue du Campon - 06110 - LE CANNET - France - SIREN 3

M. Nicolas CAPPELAERE - 32 Rue Paul Bounin - 06100 - NICE - France


Cabinet HAUTIER - 20 Rue de la Liberté - 06000 - NICE - France


Publication - Publication le 24 oct. 2014 au BOPI 2014-43

Enregistrement sans modification - Publication le 23 janv. 2015 au BOPI 2015-04

Inscription le 8 octobre 2018 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s) n°734955 - Publication le 9 nov. 2018 au BOPI 2018-10-08

Parfums ; savons ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; parfums, savons, parfums, huiles essentielles, cosmétiques, tous ces produits pouvant avoir un effet répulsif pour les moustiques ; huiles essentielles sous toutes formes et notamment pour diffusion aérienne et usage externe ; encens ; parfums d'intérieur notamment à base d'huiles essentielles ; parfums d'ambiance ;

Produits anti moustiques ; répulsifs pour les insectes ; anti-moustiques sous forme de bracelets, anneaux de chevilles, tours de cou, colliers et étiquettes insecticides ; encens répulsifs pour insectes ; produits pour l'élimination et la destruction des animaux nuisibles ; insecticides ; insectifuges ; produits pharmaceutiques ; désinfectants ; produits hygiéniques pour la médecine ;

Vêtements, chapellerie.