Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

SMITY FAMILY SMITY FAMILY®
ADM

Numéro de dépôt :
3186692
Date de dépôt :
27/09/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
SMITY FAMILY SMITY FAMILY® de ADM

Présentation de la marque SMITY FAMILY SMITY FAMILY®

Déposée le 27 septembre 2002 par ADM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SMITY FAMILY SMITY FAMILY® »

Le déposant est ADM domicilié(e) 53 RUE DE ST CYR,69009 LYON - 69009 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ADM domicilié(e) 53 RUE DE ST CYR,69009 LYON - 69009 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24 25

ADM a également déposé les autres marques suivantes : STOCK FAMILY


ADM - 53 RUE DE ST CYR,69009 LYON - 69009 - France


ADM - 53 RUE DE ST CYR,69009 LYON - 69009 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-32

Inscription le 8 juillet 2003 - Rejet partiel n°373760 - Publication au BOPI 2003-07-08

Inscription le 28 juillet 2003 - Rejet total n°374553 - Publication au BOPI 2003-07-28

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-35

Publication - Publication le 8 nov. 2002 au BOPI 2002-45

Vêtements, chaussures, chapeaux Meubles, miroirs Tissus. Produits textiles

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.