LA SEQUANAISE
Présentation de la marque LA SEQUANAISE
Déposée le 2 avril 2010 par ADM VALUE et BRIQUE Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA SEQUANAISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-18 du 7 mai 2010.
Les déposants sont
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LA SEQUANAISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3727183.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA SEQUANAISE est expirée depuis le 2 avril 2020.
Publication - Publication le 7 mai 2010 au BOPI 2010-18
Enregistrement avec modification - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-36