Déposée le 21 juin 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ADM PROMOTION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « VERTICAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-31 du 3 août 2001.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ADM PROMOTION domicilié(e) 9 bis, avenue du Bouton d'Or ZA des Petits Carreaux - 94370 - SUCY EN BRIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 252 485 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCP DTMV domicilié(e) 164, rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - PARIS - France.
La marque VERTICAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3107875.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ADM PROMOTION, Société par actions simplifiée - 9 bis, avenue du Bouton d'Or ZA des Petits Carreaux - 94370 - SUCY EN BRIE - France - SIREN 332252485
SCP DTMV - 164, rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - PARIS - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-38
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-06
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-36
Inscription le 19 août 2002 - Transmission totale de propriété n°351591 - Publication au BOPI 2002-08-19
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-48
Inscription le 8 janvier 2003 - Transmission totale de propriété n°362619 - Publication au BOPI 2003-01-08
Inscription le 6 août 2008 - Changement de nature juridique n°478748 - Publication au BOPI 2008-08-06
Publication - Publication le 3 août 2001 au BOPI 2001-31
Renouvellement sans limitation le 27 avril 2011 n°2469062 - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-04-27
Métaux précieux et leurs alliages ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques Cuirs et imitations du cuir ; peaux d'animeaux, malles et valises, parapluies, parasol, cannes, fouets et sellerie, porte-document, porte-feuille, sac à main, sacs à dos, sacs de plage, sacs de voyage, sacs de campeur, sacs housse pour vêtements (pour le voyage), colliers pour animaux Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis), décorations pour arbres de Noël.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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