Déposée le 19 février 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ADM PROMOTION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « TRADITION CAFE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-13 du 29 mars 2002.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ADM PROMOTION domicilié(e) 9 bis, avenue des Boutons d'Or, ZA des Petits Carreaux - 94370 - SUCY EN BRIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 252 485 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCP DTMV domicilié(e) 164, rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - PARIS - France.
La marque TRADITION CAFE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3148731.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ADM PROMOTION, Société par actions simplifiée - 9 bis, avenue des Boutons d'Or, ZA des Petits Carreaux - 94370 - SUCY EN BRIE - France - SIREN 332252485
SCP DTMV - 164, rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - PARIS - France
Inscription le 5 mars 2008 - Changement de nature juridique n°470156 - Publication au BOPI 2008-03-05
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-30
Publication - Publication le 29 mars 2002 au BOPI 2002-13
Renouvellement sans limitation le 23 novembre 2011 n°2484955 - Publication le 20 janv. 2012 au BOPI 2011-11-23
Appareils ménagers électriques, à savoir cafetières, bouilloires. Appareils ménagers non électriques, à savoir cafetières, théières non en métaux précieux ; ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre pour la construction) ; vaisselle en verre, porcelaine et faïence ; tasses non en métaux précieux.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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