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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ADM PROMOTION
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SAINT JAMES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SAINT JAMES
ADM PROMOTION, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3153597
Date de dépôt :
14/03/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/03/2022
SAINT JAMES de ADM PROMOTION

Présentation de la marque SAINT JAMES

Déposée le 14 mars 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ADM PROMOTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SAINT JAMES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-16 du 19 avril 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ADM PROMOTION domicilié(e) 9 bis, avenue du Bouton d'Or, ZA des Petits Carreaux - 94370 - SUCY EN BRIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 252 485 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCP DTMV domicilié(e) 164, rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - PARIS - France.

La marque SAINT JAMES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3153597.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 34

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SAINT JAMES est expirée depuis le 14 mars 2022.

ADM PROMOTION a également déposé les autres marques suivantes : Éric Chevillard , TRADITION CAFE , VERTICAL , SAINT JAMES , MELOVOX , GREENLAND


ADM PROMOTION, Société par actions simplifiée - 9 bis, avenue du Bouton d'Or, ZA des Petits Carreaux - 94370 - SUCY EN BRIE - France - SIREN 332252485


SCP DTMV - 164, rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - PARIS - France


Inscription le 5 mars 2008 - Changement de nature juridique n°470156 - Publication au BOPI 2008-03-05

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-33

Publication - Publication le 19 avr. 2002 au BOPI 2002-16

Renouvellement sans limitation le 12 décembre 2011 n°2486554 - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2011-12-12

Instruments d'écriture, agendas, cahiers. Articles pour fumeurs, briquets.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.