Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SIGALE
Numéro de dépôt :
1677729
Date de dépôt :
03/07/1991
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/07/2001
Présentation de la marque SIGALE
Déposée le 3 juillet 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ADM PRODUCTIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SIGALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque SIGALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1677729.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIGALE est expirée depuis le 3 juillet 2001.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-53