Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SOBOCA
ADM COCOA S.A. (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1457718
Date de dépôt :
28/03/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/03/2008
SOBOCA de ADM COCOA

Présentation de la marque SOBOCA

Déposée le 28 mars 1988 par la Société Anonyme (SA) ADM COCOA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SOBOCA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ADM COCOA domicilié(e) Avenue François Mitterand, 21370 PLOMBIERES LES DIJON (dossier no 2112000) - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 756 407 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) (dossier no 2112000) - France.

La marque SOBOCA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1457718.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SOBOCA est expirée depuis le 28 mars 2008.


ADM COCOA S.A. (société anonyme) - Avenue François Mitterand, 21370 PLOMBIERES LES DIJON (dossier no 2112000) - France - SIREN 352756407


CABINET LAVOIX - (dossier no 2112000) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-36

Renouvellement sans limitation le 27 mars 1998 n°2112000 - Publication au BOPI 1998-03-27

Inscription le 15 septembre 2004 - Transmission totalede propriété n°399427 - Publication au BOPI 2004-09-15

Inscription le 15 septembre 2004 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°399426 - Publication au BOPI 2004-09-15

Inscription le 17 août 1990 - Transmission de propriété n°47377 - Publication au BOPI 1990-08-17

Inscription le 6 avril 1998 - Changement de dénomination n°252616 - Publication au BOPI 1998-04-06

Inscription - Transmission de propriété n°47377 - Publication au BOPI

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices; glace à rafraîchir.