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Marques déposées par ADM AGRI INDUSTRIES LTD
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PROSIT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PROSIT
ADM AGRI INDUSTRIES LTD, (Société de droit canadien)
Société ADM AGRI-INDUSTRIES, LTD Société de droit Canadien

Numéro de dépôt :
1673226
Date de dépôt :
25/06/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/06/2011
PROSIT de ADM AGRI INDUSTRIES LTD

Présentation de la marque PROSIT

Déposée le 25 juin 1991 par ADM AGRI INDUSTRIES LTD et la société étrangère Société ADM AGRI-INDUSTRIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PROSIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Les déposants sont ADM AGRI INDUSTRIES LTD, (Société de droit canadien) domicilié(e) 70, University Avenue Suite 250, TORONTO, ONTARIO, Canada M5J 2M4 (dossier no 2197360) - Canada et la société étrangère Société ADM AGRI-INDUSTRIES domicilié(e) 70, University Avenue, Suite 250, TORONTO, ONTARIO Canada M5J 2M4 (dossier no 2198391) - France.

La marque PROSIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1673226.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PROSIT est expirée depuis le 25 juin 2011.


ADM AGRI INDUSTRIES LTD, (Société de droit canadien) - 70, University Avenue Suite 250, TORONTO, ONTARIO, Canada M5J 2M4 (dossier no 2197360) - Canada

Société ADM AGRI-INDUSTRIES, LTD Société de droit Canadien - 70, University Avenue, Suite 250, TORONTO, ONTARIO Canada M5J 2M4 (dossier no 2198391) - France



Renouvellement sans limitation n°2197360 - Publication au BOPI 2001-31

Renouvellement sans limitation le 7 juin 2001 n°2198391 - Publication au BOPI 2001-06-07

Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 2001-47

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-50

Inscription le 19 mai 2004 - Transmission totale de propriété n°392815 - Publication au BOPI 2004-05-19

Inscription le 19 mai 2004 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°392816 - Publication au BOPI 2004-05-19

Inscription le 22 novembre 1993 - Transmission de propriété n°165452 - Publication au BOPI 1993-11-22

Gluten de blé pouvant être modifié par réaction avec de la lécithine ou des monoglycérides