Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FA Club
ADLPARTNER, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Numéro de dépôt :
3860594
Date de dépôt :
21/09/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/09/2021
FA Club de ADLPARTNER

Présentation de la marque FA Club

Déposée le 21 septembre 2011 par la Société Anonyme (SA) ADLPARTNER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FA Club » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-41 du 14 octobre 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ADLPARTNER domicilié(e) 3, avenue de Chartres - 60500 - CHANTILLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 376 801 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU domicilié(e) 20, rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France.

La marque FA Club a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3860594.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FA Club est expirée depuis le 21 septembre 2021.

ADLPARTNER a également déposé les autres marques suivantes : vif argent , LILYCONSO , PLUS 2 MAG , ADLP DIGITAL , easialy , LE GRAND TIRAGE , LE GRAND TIRAGE , PHENOMAIL , zineway , ARPAN


ADLPARTNER, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance - 3, avenue de Chartres - 60500 - CHANTILLY - France - SIREN 393376801


CABINET REGIMBEAU - 20, rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France


Publication - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-41

Enregistrement avec modification - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2012-12

Développement commercial, exploitation commerciale de programmes d'affiliation de membres ; services d'administration commerciale de membres de clubs ; service d'assistance commerciale et de conseils commerciaux dans les domaines précités ; services d'abonnement à tous supports d'informations, de textes, de sons et/ou d'images et notamment sous la forme de publications électroniques ou non, numériques, de produits multimédias ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; régie publicitaire ; diffusion d'annonces publicitaires ; organisation d'opérations promotionnelles et publicitaires en vue de fidéliser la clientèle ; gestion des affaires commerciales ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; gestion de fichiers informatiques ; services de gestion administrative de bases de données ; services de saisie et de traitement de données à savoir saisie, recueil, systématisation de données, location de fichiers informatiques ; service de marketing direct ; promotion des ventes pour des tiers, service de présentation et de démonstration de produits et services dans un but promotionnel ou publicitaires ; service de comparaison des offres de marché ; services de référencement automatique de sites Internet à partir d'un moteur de recherches ; fourniture d'un service de comparaison des prix et des produits via des réseaux de données mondiaux et locaux, ainsi que l'Internet ; services consistant à décrire, localiser, coter et évaluer des produits de consommation, des services, des revendeurs, des fournisseurs et des distributeurs dans une base de données en ligne et sur une page d'accueil ; fourniture d'informations sur les prix et les produits ; fourniture d'un marché en ligne en vue de participer à des transactions commerciales entre différents acteurs avant la vente de produits et de services ; fourniture d'accès à des ventes aux enchères de produits ; réalisation d'études en ligne et collecte de statistiques en vue de l'élaboration de rapports et d'article ; organisation d'opérations à but commercial ou publicitaire et notamment organisation d'opérations de fidélisation d'une clientèle par l'octroi, au prorata d'achats effectués : dont l'accumulation donne droit à des cadeaux, à des réductions sur le prix de produits ou de services ; services de fidélisation commerciale liés ou non à l'utilisation d'une carte. Services de fidélisation de la clientèle et services d'un club de clients à des fins commerciales, promotionnelles et publicitaires ; promotion de produits et de services à l'usage de tiers, fourniture d'un guide publicitaire explorable en ligne proposant des produits et services de fournisseurs en ligne ; fourniture d'une base de données d'évaluation explorable en ligne pour acheteurs et vendeurs ; services d'intermédiation marchande par renvoi vers des prestataires offrants leurs services dans des domaines spécialisés.

Services de financement de crédit et de prêt d'argent renouvelable liés ou non à l'utilisation d'une carte bancaire ou d'un chéquier ; émission d'une carte de membre pourvue d'une fonction de crédit et de paiement, services de carte de fidélité procurant des avantages financiers par octroi de points et/ou réductions au prorata des achats et/ou réservations effectués. Emission de remboursement de titres, de chèques et de cartes utilisées comme moyen de paiement.

Services de télécommunications ; services de communications par terminaux d'ordinateurs ou par fibre optique ; informations en matière de télécommunications ; services de transmission d'informations par voie télématique ; transmission de messages, de télégrammes, d'images, de vidéos, de dépêches ; télétransmission ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; services de téléchargement de données numérisées ; communications (transmissions) sur réseau informatique mondial ouvert (Internet) ou fermé (Intranet) ; services de téléchargement en ligne de films et autres programmes audio et audiovisuels ; services de fourniture d'accès à un réseau informatique ; services de fourniture de connexion à des services de télécommunication, à des services Internet et à des bases de données ; services de courrier électronique, services de messagerie instantanée électronique, services de messagerie non instantanée électronique ; services de transmission d'informations par le biais de réseaux Internet, Extranet et Intranet ; services de forums de discussion et portail de notation par les internautes ; fourniture d'accès à des moteurs de recherche sur l'Internet ; service d'exploitation de publications électroniques en ligne à savoir services de téléchargement ; services offerts par un site Internet fédérateur pour faciliter aux internautes la navigation en proposant notamment un moteur de recherche, des méta-moteurs de recherches ; fourniture d'accès à des pages d'informations ; fourniture d'informations en ligne à partir d'une base de données informatique via Internet, notamment sélection et référencement de sites marchands sur Internet, guide d'achat pour le consommateur ou les professionnels ; comparaison en temps réel par le réseau Internet ; centre d'appel téléphonique ; fourniture d'une base de données en ligne et sur une page d'accueil proposant des liens vers des informations relatives à des produits de consommation et inter-entreprises, des services, des notices, des certificats, des revendeurs, des fournisseurs et des distributeurs ; envoi électronique de ces informations ; fourniture de pages d'accueil et de bases de données pour la recherche et la consultation d'informations dans des bases de données ; fourniture d'accès à des sites Web pour des images fixes ou animées pour du contenu, d'informations, d'enseignement, de formation, de recherche, de culture générale.

Organisation de concours, de loteries, de jeux en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation d'expositions, de forums, de conférences et de toutes manifestations à des fins d'informations, culturelles, éducatives, de formation et de recherches à des fins d'enseignement et de documentation ; planification et organisation de réceptions (divertissement) ; édition et publication de textes (autres que textes publicitaires), supports audio, vidéo et multimédias (disques interactifs, disques compacts, disques de stockage) ; services d'édition et de publication d'imprimés, dépliants, magazines, périodiques, livres, fiches, manuels, catalogues et brochures, affiches, sur tous supports y compris électroniques ; publication et prêt de livres et textes (autres que textes publicitaires) ; micro-édition ; services de loisirs ; publication électronique de périodiques en ligne ; publication d'informations concernant des produits de consommation, des services, des revendeurs, des fournisseurs et des distributeurs sur des réseaux de données.

Services de portail sur Internet, à savoir services offerts par un site Internet fédérateur pour faciliter aux internautes la recherche, la récupération et le stockage d'informations sur Internet en proposant notamment un moteur de recherche, des méta-moteurs de recherches, un annuaires de sites Internet.