Déposée le 20 avril 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ADLER Groupe
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG),
la marque française « AGS Anti Givre Système » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-22 du 28 mai 2004.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ADLER Groupe domicilié(e) 1 rue de l'Innovation,67800 HOENHEIM - 67800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 430 273 888 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Laurence Dreyfuss-Bechmann FIDAL Espace européen de l'entreprise domicilié(e) 9 avenue de l'Europe,67300 SCHILTIGHEIM - 67300 - France.
La marque AGS Anti Givre Système a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3286665.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ADLER Groupe SAS - 1 rue de l'Innovation,67800 HOENHEIM - 67800 - France - SIREN 430273888
Laurence Dreyfuss-Bechmann FIDAL Espace européen de l'entreprise - 9 avenue de l'Europe,67300 SCHILTIGHEIM - 67300 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-39
Publication - Publication le 28 mai 2004 au BOPI 2004-22
– appareils de chauffage, de climatisation, de réfrigération, de ventilation. – télécommunications.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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