Déposée le 16 novembre 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ADL Médical France
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « SOFT AIR CUMULUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-49 du 9 décembre 2011.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ADL Médical France domicilié(e) 3 LE HAUT DES 4 COMBES - 26400 - ALLEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 510 608 136 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ADL Médical France, M. Rémi DE FROIDCOURT domicilié(e) 3 LE HAUT DES 4 COMBES - 26400 - ALLEX - France.
La marque SOFT AIR CUMULUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3874385.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOFT AIR CUMULUS est expirée depuis le 16 novembre 2021.
ADL Médical France a également déposé les autres marques suivantes : SOFT AIR PREMIUM
ADL Médical France, SARL - 3 LE HAUT DES 4 COMBES - 26400 - ALLEX - France - SIREN 510608136
ADL Médical France, M. Rémi DE FROIDCOURT - 3 LE HAUT DES 4 COMBES - 26400 - ALLEX - France
Publication - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-49
Enregistrement sans modification - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-10
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; Bas pour les varices ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; Matelas à air ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; Boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Tissus ; couvertures de lit et de table ; Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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