Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Cinémathèque de Bourgogne
AdKamera, Association

Numéro de dépôt :
3780665
Date de dépôt :
09/11/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/11/2020
Cinémathèque de Bourgogne de AdKamera

Présentation de la marque Cinémathèque de Bourgogne

Déposée par voie électronique le 9 novembre 2010 par AdKamera auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Cinémathèque de Bourgogne » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-48 du 3 décembre 2010.

Le déposant est AdKamera, Association domicilié(e) 30 Avenue Alain Savary - 21000 - Dijon - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AdKamera domicilié(e) 30 Avenue Alain Savary - 21000 - Dijon - France.

La marque Cinémathèque de Bourgogne a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3780665.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cinémathèque de Bourgogne est expirée depuis le 9 novembre 2020.


AdKamera, Association - 30 Avenue Alain Savary - 21000 - Dijon - France


AdKamera - 30 Avenue Alain Savary - 21000 - Dijon - France


Publication - Publication le 3 déc. 2010 au BOPI 2010-48

Enregistrement sans modification - Publication le 30 sept. 2011 au BOPI 2011-39

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ;

Affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisir ; Publication de livres ; Prêts de livres ; Production de films sur bandes vidéo ; Location de films cinématographiques ; Location d'enregistrements sonores ; Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; Location de décors de spectacles ; Montage de bandes vidéo ; Services de photographie ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Réservation de places de spectacles ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition.