Marque enregistrée - Marque en non vigueur
A.P.S.
Numéro de dépôt :
1241028
Date de dépôt :
28/04/1983
Lieu de dépôt :
ARRAS
Date d'expiration :
28/04/1993
Présentation de la marque A.P.S.
Déposée le 28 avril 1983 par la Société Anonyme (SA) ADJUVANTS ET PRODUITS SPECIAUX - A.P.S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ARRAS), la marque française « A.P.S. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque A.P.S. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1241028.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A.P.S. est expirée depuis le 28 avril 1993.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-48