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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ADJENSY R.C.S. Marseille B 432 888 634 au capital de 10.000 Euros – APE 516 G
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LA ROYALE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA ROYALE
ADJENSY R.C.S. Marseille B 432 888 634 Sarl au capital de 10.000 Euros – APE 516 G

Numéro de dépôt :
3251926
Date de dépôt :
17/10/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
17/10/2013
LA ROYALE de ADJENSY R.C.S. Marseille B 432 888 634 au capital de 10.000 Euros – APE 516 G

Présentation de la marque LA ROYALE

Déposée le 17 octobre 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ADJENSY R.C.S. Marseille B 432 888 634 au capital de 10.000 Euros – APE 516 G auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « LA ROYALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-47 du 21 novembre 2003.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ADJENSY R.C.S. Marseille B 432 888 634 au capital de 10.000 Euros – APE 516 G domicilié(e) 3 bis, chemin des Tuileries,13015 MARSEILLE - 13015 - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 888 634 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ADJENSY R.C.S. Marseille B 432 888 634 Sarl au capital de 10.000 Euros – APE 516 G domicilié(e) 3 bis, chemin des Tuileries,13015 MARSEILLE - 13015 - France.

La marque LA ROYALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3251926.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA ROYALE est expirée depuis le 17 octobre 2013.

ADJENSY R.C.S. Marseille B 432 888 634 au capital de 10.000 Euros – APE 516 G a également déposé les autres marques suivantes : Bella Star


ADJENSY R.C.S. Marseille B 432 888 634 Sarl au capital de 10.000 Euros – APE 516 G - 3 bis, chemin des Tuileries,13015 MARSEILLE - 13015 - France - SIREN 432888634


ADJENSY R.C.S. Marseille B 432 888 634 Sarl au capital de 10.000 Euros – APE 516 G - 3 bis, chemin des Tuileries,13015 MARSEILLE - 13015 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-13

Publication - Publication le 21 nov. 2003 au BOPI 2003-47

Conserves de viande ou de poisson.