Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACTIVIAL
Association ADIV

Numéro de dépôt :
3279277
Date de dépôt :
02/03/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/03/2014
ACTIVIAL de ADIV

Présentation de la marque ACTIVIAL

Déposée le 2 mars 2004 par l'association loi 1901 ADIV auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ACTIVIAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-16 du 16 avril 2004.

Le déposant est l'association loi 1901 ADIV domicilié(e) 2, rue Chappe,63000 CLERMONT-FERRAND - 63000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FIDAL SOCIETE D'AVOCATS Eric ESTRAMON Avocat domicilié(e) 8, avenue du Général de Gaulle,03700 BELLERIVE SUR ALLIER - 03700 - France.

La marque ACTIVIAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3279277.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACTIVIAL est expirée depuis le 2 mars 2014.

ADIV a également déposé les autres marques suivantes : ADIV DEVELOPPEMENT , ADIV DEVELOPPEMENT , ADIV MARKETING , ADIV ASSOCIATION , ADIV MARKETING , ADIV ASSOCIATION , ACTIVIANDES , ADIV , A D I V


Association ADIV - 2, rue Chappe,63000 CLERMONT-FERRAND - 63000 - France


FIDAL SOCIETE D'AVOCATS Eric ESTRAMON Avocat - 8, avenue du Général de Gaulle,03700 BELLERIVE SUR ALLIER - 03700 - France


Inscription le 25 août 2004 - retrait partiel n°398374 - Publication au BOPI 2004-08-25

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-43

Publication - Publication le 16 avr. 2004 au BOPI 2004-16

Outils et instruments à main entraînés manuellement, coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement pour le jardinage ; tondeuses (instruments à la main). Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publications de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires, diffusion d'annonces publicitaires, relations publiques. Education ; formation, divertissement, activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation. Services de loisir. Publication de livres. Prêts de livres. Dressage d'animaux. Production de films sur bandes vidéo. Location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique). Service de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition. Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement de nouveaux produits (pour des tiers). Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Consultation en matière d'ordinateurs. Consersion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique). Conversions de documents d'un support physiques vers un support électronique. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de dessinateurs d'arts graphiques. Stylisme (esthétique industrielle). Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Authentification d'oeuvres d'art. Recherches scientifiques à but médical.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.