ADITYA DISPOMED PRODUCTS PVT.LTD, Société de Droit Indien
Numéro de dépôt :
3419682
Date de dépôt :
23/03/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/03/2026
Présentation de la marque YSIS
Déposée le 23 mars 2006 par la société étrangère ADITYA DISPOMED PRODUCTS PVT.LTD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « YSIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2006-18 du 5 mai 2006.
Le déposant est la société étrangère ADITYA DISPOMED PRODUCTS PVT.LTD domicilié(e) PLOT No 19, IMT MANESAR, 122050 GURGAON HARYANA - Inde.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAMBERT ET ASSOCIES, Mme LAMBERT PASCALE domicilié(e) 18 AVENUE DE L'OPÉRA - 75001 - PARIS-1ER-ARRONDISSEMENT - France.
La marque YSIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3419682.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque YSIS arrivera à expiration en date du 23 mars 2026.
ADITYA DISPOMED PRODUCTS PVT.LTD, Société de Droit Indien - PLOT No 19, IMT MANESAR, 122050 GURGAON HARYANA - Inde
CABINET LAMBERT ET ASSOCIES, Mme LAMBERT PASCALE - 18 AVENUE DE L'OPÉRA - 75001 - PARIS-1ER-ARRONDISSEMENT - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-14
Publication - Publication le 5 mai 2006 au BOPI 2006-18
Inscription le 12 août 2015 - Transmission totale de propriété n°652646 - Publication le 11 sept. 2015 au BOPI 2015-08-12
Inscription le 31 mars 2016 - Transmission totale de propriété n°670888 - Publication le 1 juil. 2016 au BOPI 2016-03-31
Renouvellement sans limitation le 31 mars 2016 n°2615612 - Publication le 30 sept. 2016 au BOPI 2016-03-31
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
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