Déposée le 10 décembre 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ADITEC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ADITEC »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ADITEC domicilié(e) 6 AVENUE GUSTAVE FERRIE - 49300 - CHOLET - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 479 310 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OLIVIER FEYS, SJVL domicilié(e) 4 RUE DE MONTREAL PARC DU CARTERON - 49300 - CHOLET - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
OLIVIER FEYS, SJVL - 4 RUE DE MONTREAL PARC DU CARTERON - 49300 - CHOLET - France
Publication - Publication le 16 janv. 2009 au BOPI 2009-03
Inscription le 1 septembre 2009 - Rejet partiel n°505254 - Publication le 2 oct. 2009 au BOPI 2009-09-01
Enregistrement avec modification - Publication le 9 oct. 2009 au BOPI 2009-41
Colorants pour boissons ou aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie.
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage ; bois de feu ; gaz d'éclairage ;
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; coffres-forts ; minerais ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;
Objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux.
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