ADISSEO FRANCE S.A.S., Société par Actions Simplifiée
Numéro de dépôt :
3076050
Date de dépôt :
11/01/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/01/2031
Présentation de la marque ADISSEO
Déposée le 11 janvier 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ADISSEO FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ADISSEO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-07 du 16 février 2001.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ADISSEO FRANCE domicilié(e) 10 Place du Général de Gaulle,
Antony Parc 2,
92160 ANTONY - France et immatriculée sous le numéro RCS 439 436 569 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Marchais & Associés,
Mme LIMOUZY Emmanuelle domicilié(e) 4 avenue Hoche,
75008 Paris - France.
La marque ADISSEO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3076050.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ADISSEO FRANCE S.A.S., Société par Actions Simplifiée - 10 Place du Général de Gaulle,
Antony Parc 2,
92160 ANTONY - France - SIREN 439436569
Marchais & Associés,
Mme LIMOUZY Emmanuelle - 4 avenue Hoche,
75008 Paris - France
Inscription le 1 juin 2001 - Transmission totale de propriété n°324348 - Publication au BOPI 2001-06-01
Inscription le 23 octobre 2002 - Transmission totale de propriété n°357729 - Publication au BOPI 2002-10-23
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-29
Publication - Publication le 16 févr. 2001 au BOPI 2001-07
Renouvellement sans limitation le 20 décembre 2010 n°2457908 - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2010-12-20
Renouvellement avec limitation le 27 novembre 2020 n°2765741 - Publication le 5 févr. 2021 au BOPI 2020-11-27
Produits pharmaceutiques et vétérinaires, produits hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intime ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; emplâtres, matériels pour pansements (autres que les instruments) ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants à usage médical ou hygiénique (autres que les savons) ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; additifs alimentaires médicamenteux, additifs pour fourrages à usage médical, compléments nutritionnels à usage médical, préparations chimiques à usage médical, préparations chimiques à usage pharmaceutique, préparations chimiques à usage vétérinaire, préparations à base de vitamines, vitamines, tous pour application tant médicale que vétérinaire;
Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; plantes et fleurs naturelles ; malt ; aliments pour les animaux, additifs pour fourrages non à usage médical, additifs non médicamenteux pour l'alimentation animale, aliments pour le bétail, enzymes alimentaires, produits alimentaires pour animaux, protéines pour l'alimentation animale.
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