ADEQUAT
Présentation de la marque ADEQUAT
Déposée le 30 juillet 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ADISSEO FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ADEQUAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-35 du 3 septembre 2010.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ADEQUAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3757478.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ADEQUAT est expirée depuis le 30 juillet 2020.
ADISSEO FRANCE a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 3 sept. 2010 au BOPI 2010-35
Enregistrement avec modification - Publication le 2 sept. 2011 au BOPI 2011-35
Inscription le 19 août 2011 - Rejet partiel n°555955 - Publication le 16 sept. 2011 au BOPI 2011-08-19