Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ideal comité d'entreprise
ADIN CHRISTOPHE, Agissant pour le compte de la société IDEAL CE en cours de formation

Numéro de dépôt :
3848503
Date de dépôt :
25/07/2011
Lieu de dépôt :
DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration :
25/07/2021
ideal comité d\'entreprise de ADIN CHRISTOPHE

Présentation de la marque ideal comité d'entreprise

Déposée le 25 juillet 2011 par ADIN CHRISTOPHE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « ideal comité d'entreprise » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-33 du 19 août 2011.

Le déposant est ADIN CHRISTOPHE, Agissant pour le compte de la société IDEAL CE en cours de formation domicilié(e) 49 1 A ROUTE DE DIDIER, RESIDENCE LES CYCLADES - 97200 - FORT DE FRANCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ADIN CHRISTOPHE domicilié(e) 49 1 A ROUTE DE DIDIER, RESIDENCE LES CYCLADES - 97200 - FORT DE FRANCE - France.

La marque ideal comité d'entreprise a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3848503.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ideal comité d'entreprise est expirée depuis le 25 juillet 2021.


ADIN CHRISTOPHE, Agissant pour le compte de la société IDEAL CE en cours de formation - 49 1 A ROUTE DE DIDIER, RESIDENCE LES CYCLADES - 97200 - FORT DE FRANCE - France


ADIN CHRISTOPHE - 49 1 A ROUTE DE DIDIER, RESIDENCE LES CYCLADES - 97200 - FORT DE FRANCE - France


Publication - Publication le 19 août 2011 au BOPI 2011-33

Enregistrement avec modification - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-45

Errata de l'enregistrement - Publication le 6 déc. 2013 au BOPI 2013-49

Inscription le 3 décembre 2013 - Rejet partiel n°613807 - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2013-12-03

Logiciels (programmes enregistrés) ;

Activités sportives et culturelles ; services de loisir ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ;

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; programmation pour ordinateur.