Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHAUSS'ROC
Numéro de dépôt :
1306780
Date de dépôt :
17/04/1985
Lieu de dépôt :
LAON
Date d'expiration :
17/04/1995
Présentation de la marque CHAUSS'ROC
Déposée le 17 avril 1985 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ADIMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LAON), la marque française « CHAUSS'ROC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CHAUSS'ROC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1306780.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHAUSS'ROC est expirée depuis le 17 avril 1995.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-39