Marque enregistrée - Marque en vigueur

BOUCHERIE - CHARCUTERIE K R LA FERME DE SANNOIS ABATTOIR DE VOLAILLE
Monsieur Adil RAMDANI

Numéro de dépôt :
4581687
Date de dépôt :
13/09/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/09/2029
BOUCHERIE - CHARCUTERIE K R LA FERME DE SANNOIS ABATTOIR DE VOLAILLE de Adil RAMDANI

Présentation de la marque BOUCHERIE - CHARCUTERIE K R LA FERME DE SANNOIS ABATTOIR DE VOLAILLE

Déposée par voie électronique le 13 septembre 2019 par monsieur Adil RAMDANI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BOUCHERIE - CHARCUTERIE K R LA FERME DE SANNOIS ABATTOIR DE VOLAILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-40 du 4 octobre 2019.

Le déposant est monsieur Adil RAMDANI domicilié(e) 28 rue des mésanges - 93370 - Montfermeil - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL GOUACHE AVOCATS, Monsieur Jean-Baptiste GOUACHE domicilié(e) 4 rue Dufrénoy - 75116 - PARIS - France.

La marque BOUCHERIE - CHARCUTERIE K R LA FERME DE SANNOIS ABATTOIR DE VOLAILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4581687.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BOUCHERIE - CHARCUTERIE K R LA FERME DE SANNOIS ABATTOIR DE VOLAILLE arrivera à expiration en date du 13 septembre 2029.


Monsieur Adil RAMDANI - 28 rue des mésanges - 93370 - Montfermeil - France


SELARL GOUACHE AVOCATS, Monsieur Jean-Baptiste GOUACHE - 4 rue Dufrénoy - 75116 - PARIS - France


Publication - Publication le 4 oct. 2019 au BOPI 2019-40

Enregistrement sans modification - Publication le 3 janv. 2020 au BOPI 2020-01

Inscription le 27 juillet 2020 - Concession de licence n°791474 - Publication le 28 août 2020 au BOPI 2020-07-27

Papier pour produits d'épicerie; sacs d'épicerie en papier ou plastique; papier d'emballage; sachets [enveloppes, pochettes] en papier ou en matières plastiques pour l'emballage; sacs [enveloppes, pochettes] en papier ou en matières plastiques pour l'emballage; feuilles absorbantes en papier ou matières plastiques pour l'emballage de produits alimentaires; feuilles régulatrices d'humidité en papier ou matières plastiques pour l'emballage de produits alimentaires; boîtes en papier ou en carton; catalogues; papier à lettres; enveloppes [papeterie]; prospectus; publications imprimées ;

Services de vente au détail fournis par des épiceries; services de vente au détail en rapport avec des produits d'épicerie fine; services de vente au détail fournis par des boucheries; administration commerciale de licences de produits et de services de tiers; affichage publicitaire; aide à la direction des affaires; aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles; audits d'entreprises [analyses commerciales]; comptabilité; compilation d'informations dans des bases de données informatiques; conseils en communication [publicité]; conception de matériels publicitaires; conseils en organisation des affaires; conseils en organisation et direction des affaires; consultation pour la direction des affaires; diffusion d'annonces publicitaires; distribution de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons]; informations commerciales par le biais de sites web; informations et conseils commerciaux aux consommateurs en matière de choix de produits et de services; location de matériel publicitaire; location d'espaces publicitaires; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication; marketing; organisation de salons professionnels à des fins commerciales ou publicitaires; organisation d'expositions à des fins commerciales ou publicitaires; promotion des ventes pour des tiers; publicité; services de veille commerciale; services de veille concurrentielle; services d'intermédiation commerciale ; services de vente, en gros ou au détail, de viande, conserves de viande, extraits de viande, gelées de viande, viande conservée, viande lyophilisée, volaille [viande], galbi [plats à base de viande grillée], tajine [plat préparé à base de viande, poisson ou légumes], charcuterie, conserves de légumes, légumes conservés, légumes cuits, légumes lyophilisés, légumes séchés, mousses de légumes, salades de légumes, crème à base de légumes, lentilles [légumes] conservées, oignons [légumes] conservés, conserves de fruits, fruits confits, fruits congelés, fruits conservés, crème [produit laitier], saucisses à la viennoise [charcuterie], boyaux pour la charcuterie, boeuf en tranches, boeuf préparé, boeuf séché, bouillon de boeuf, ragoût de boeuf, rôti de boeuf, viande de boeuf, burgers de boeuf [galettes], chaussons à la viande de boeuf, fond de veau, viande de veau, viande d'agneau transformée, boyaux naturels de mouton, boyaux naturels de mouton pour saucisses, fromage de brebis, lait de brebis, extraits de volaille, salade de volaille, viande de volaille, oeufs de volaille et ovoproduits, viande de volaille fraîche, viande, poisson, volaille et gibier, repas pré-emballés composés principalement de volaille, plats principaux composés principalement de viande, poisson, volaille ou légumes, repas congelés composés principalement de viande, poisson, volaille ou légumes, repas emballés composés principalement de viande, poisson, volaille ou légumes, repas préparés composés principalement de viande, poisson, volaille ou légumes, beurre, boyaux à saucisses, naturels ou artificiels, chasse [gibier], compotes, confitures, graisses comestibles, hoummos [pâte de pois chiches], huiles à usage alimentaire, képhir, lait, lait concentré sucré, lait d'amandes, lait d'avoine, lait de coco, margarine, marmelades, saucisses, yaourt ; services de vente, en gros ou au détail, de pâtés à la viande, jus de viande [sauces], pâtes de fruits [confiserie], crème anglaise, crèmes glacées, pâtés à la viande de gibier et volaille, aliments à base d'avoine, assaisonnements, barres de céréales, biscottes, biscuits, boissons à base de cacao, boissons à base de café, boissons à base de chocolat, boissons à base de thé, bonbons, bonbons à la menthe, boulgour, brioches, cacao, café, câpres, cannelle [épice], chocolat, condiments, confiserie, couscous [semoule], crêpes [alimentation], curry [épice], desserts sous forme de mousses [confiserie], en-cas à base de céréales, en-cas à base de riz, épices, farine de blé, farine de fèves, farine de maïs, farine de sarrasin, farine d'orge, flocons d'avoine, flocons de céréales séchées, gâteaux, gaufres, gingembre [condiment], glaces alimentaires, ketchup [sauce], miel, moutarde, nouilles, pastila [confiserie], pâte à tarte, pâte d'amandes, pâtes alimentaires, pâtes à tartiner à base de chocolat, pâtés en croûte, pâtisserie, pains, petits pains, poivre, préparations faites de céréales, quatre-épices, ravioli, riz, sandwiches, sel de cuisine, semoule, spaghetti, taboulé, tacos, tartes, thé, vinaigres ; services de vente, en gros ou au détail, d’animaux vivants, volaille [animaux vivants], légumes frais, lentilles [légumes] fraîches, amandes [fruits], fruits à coque, fruits frais, compositions de fruits frais, moutons ; services de vente, en gros ou au détail, de jus de fruits, nectars de fruits, boissons de fruits sans alcool, extraits de fruits sans alcool, boissons de fruits ou de légumes mixés [smoothies], smoothies [boissons de fruits ou de légumes mixés] ;

Abattage d’animaux ;

Éducation ; formation ; activités sportives et culturelles ; formation pratique [démonstration]; informations en matière d'éducation; mise en page autre qu'à des fins publicitaires; organisation de concours [éducation ou divertissement]; organisation de spectacles [services d'imprésarios]; organisation et conduite d'ateliers de formation; organisation et conduite de colloques; organisation et conduite de conférences; organisation et conduite de séminaires; services de divertissement; coaching [formation]; services de formation par le biais de simulateurs; transmission de savoir-faire [formation]; orientation professionnelle [conseils en matière d'éducation ou de formation] ;

Concession de licences de propriété intellectuelle; concession de licences de logiciels [services juridiques].