Déposée le 11 octobre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ADIEU
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « DEUCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-44 du 5 novembre 2010.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ADIEU domicilié(e) 7 RUE D'ABOUKIR,
75002 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 424 743 011 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CORNET VINCENT SEGUREL, SELARL,
M. HERPE François domicilié(e) 251 boulevard Pereire,
75017 PARIS - France.
La marque DEUCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3773327.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DEUCE arrivera à expiration en date du 11 octobre 2030.
ADIEU, SAS - 7 RUE D'ABOUKIR,
75002 PARIS - France - SIREN 424743011
CORNET VINCENT SEGUREL, SELARL,
M. HERPE François - 251 boulevard Pereire,
75017 PARIS - France
Publication - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-44
Enregistrement sans modification - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-07
Inscription le 29 mai 2015 - Changement de forme juridique;Changement de nom, de dénomination n°649608 - Publication le 3 juil. 2015 au BOPI 2015-05-29
Renouvellement sans limitation le 1 octobre 2020 n°2760923 - Publication le 1 janv. 2021 au BOPI 2020-10-01
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; arbres de Noël en matières synthétiques ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; raquettes ;
Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; micro-édition ;
Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle).
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