ADIENT FABRICS FRANCE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de dépôt :
1539801
Date de dépôt :
28/06/1989
Lieu de dépôt :
TOULOUSE
Date d'expiration :
28/06/2029
Présentation de la marque MICHEL THIERRY
Déposée le 28 juin 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ADIENT FABRICS FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE),
la marque française « MICHEL THIERRY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ADIENT FABRICS FRANCE domicilié(e) rue Denis Papin - 09600 - LAROQUE-D'OLMES - France et immatriculée sous le numéro RCS 936 080 340 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Simmons & Simmons LLP, domicilié(e) 5 Boulevard de la Madeleine - 75001 - Paris - France.
La marque MICHEL THIERRY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1539801.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque MICHEL THIERRY arrivera à expiration en date du 28 juin 2029.
ADIENT FABRICS FRANCE, Société par actions simplifiée à associé unique - rue Denis Papin - 09600 - LAROQUE-D'OLMES - France - SIREN 936080340
Simmons & Simmons LLP, - 5 Boulevard de la Madeleine - 75001 - Paris - France
Renouvellement sans limitation le 19 mars 1999 n°2140735 - Publication au BOPI 1999-03-19
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-52
Inscription le 25 juin 2009 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°501240 - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-06-25
Renouvellement sans limitation le 29 juin 2009 n°2411468 - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-06-29
Errata sur les renouvellements - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-51
Inscription le 31 janvier 2013 - Changement de dénomination n°593856 - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-01-31
Inscription le 17 mai 2019 - Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°757235 - Publication le 21 juin 2019 au BOPI 2019-05-17
Renouvellement sans limitation le 22 mai 2019 n°2716034 - Publication le 13 sept. 2019 au BOPI 2019-05-22
Inscription le 28 juillet 2020 - Constitution de mandataire n°791547 - Publication le 28 août 2020 au BOPI 2020-07-28
Véhicules;appareils de locomotion par terre, par air ou par eau;garnitures intérieures de véhicules, housses pour sièges de véhicules, sièges de véhicules.Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes;peaux d'animaux;malles et valises;parapluies, parasols et cannes;fouets et sellerie.Tissus, lainages, draperies et produits textiles non compris dans d'autres classes; couvertures de lit et de table
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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