Accueil marques.expert
/
Marques déposées par l'association loi 1901 Adie
/
ADIE ASSOCIATION POUR LE DROIT A L'INITIATIVE ECONOMIQUE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ADIE ASSOCIATION POUR LE DROIT A L'INITIATIVE ECONOMIQUE
Adie, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3992149
Date de dépôt :
20/03/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
20/03/2023
ADIE ASSOCIATION POUR LE DROIT A L\'INITIATIVE ECONOMIQUE de Adie

Présentation de la marque ADIE ASSOCIATION POUR LE DROIT A L'INITIATIVE ECONOMIQUE

Déposée le 20 mars 2013 par l'association loi 1901 Adie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « ADIE ASSOCIATION POUR LE DROIT A L'INITIATIVE ECONOMIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-15 du 12 avril 2013.

Le déposant est l'association loi 1901 Adie domicilié(e) 139 bd de Sébastopol - 75002 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 216 873 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Adie domicilié(e) 139 bd de Sébastopol - 75002 - PARIS - France.

La marque ADIE ASSOCIATION POUR LE DROIT A L'INITIATIVE ECONOMIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3992149.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ADIE ASSOCIATION POUR LE DROIT A L'INITIATIVE ECONOMIQUE est expirée depuis le 20 mars 2023.

Adie a également déposé les autres marques suivantes : ADIE ASSOCIATION POUR LE DROIT A L'INITIATIVE ECONOMIQUE , Centre du Micro-entrepreneuriat , PRET SOLIDAIRE , Moi aussi, je crée ma boîte , ADIE BOURSE DE MATERIEL ASSOCIATION POUR LE DROIT A L'INITIATIVE ECONOMIQUE , PRET SOLIDAIRE , Microfranchise , Association pour le Droit à l'Initiative Economique (Adie) , CREDIT SOLIDAIRE , CERCLE DE CREATEURS


Adie, Association loi 1901 - 139 bd de Sébastopol - 75002 - PARIS - France - SIREN 352216873


Adie - 139 bd de Sébastopol - 75002 - PARIS - France


Publication - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-15

Enregistrement sans modification - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-28

Inscription le 20 août 2014 - Changement de dénomination n°629608 - Publication le 19 sept. 2014 au BOPI 2014-08-20

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage.