Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ADIC PROMOTION
/
Carré d' AS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Carré d' AS
ADIC PROMOTION (S.A.)

Numéro de dépôt :
3025394
Date de dépôt :
26/04/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/04/2010
Carré d\' AS de ADIC PROMOTION

Présentation de la marque Carré d' AS

Déposée le 26 avril 2000 par la Société Anonyme (SA) ADIC PROMOTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Carré d' AS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-23 du 9 juin 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ADIC PROMOTION domicilié(e) 8 rue de la Pierrière, Bitry, 45300 GUIGNEVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 692 032 246 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ADIC PROMOTION S.A. - France.

La marque Carré d' AS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3025394.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Carré d' AS est expirée depuis le 26 avril 2010.

ADIC PROMOTION a également déposé les autres marques suivantes : ADIC TLD TRES LONGUES DISTANCES , ADIC SLD SUPER LONGUES DISTANCES , AS de CARREAUX , IMPACT


ADIC PROMOTION (S.A.) - 8 rue de la Pierrière, Bitry, 45300 GUIGNEVILLE - France - SIREN 692032246


ADIC PROMOTION S.A. - France


Inscription le 7 décembre 2004 - Transmission totale de propriété n°403599 - Publication au BOPI 2004-12-07

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-40

Publication - Publication le 9 juin 2000 au BOPI 2000-23

Inscription le 8 juin 2009 - Concession de licence n°499294 - Publication le 10 juil. 2009 au BOPI 2009-06-08

Inscription le 8 juin 2009 - Transmission totale de propriété n°499293 - Publication le 10 juil. 2009 au BOPI 2009-06-08

Rubans pour l'électrification de clôtures électriques, réalisés par tissage de filaments métalliques conducteurs et de fibres synthétiques, le tissage faisant apparaitre à la surface du ruban des dessins de forme carrée, lozange ou rectangulaire.