AS de CARREAUX
Présentation de la marque AS de CARREAUX
Déposée le 26 avril 2000 par la Société Anonyme (SA) ADIC PROMOTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AS de CARREAUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-23 du 9 juin 2000.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque AS de CARREAUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3025395.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AS de CARREAUX est expirée depuis le 26 avril 2010.
ADIC PROMOTION a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 7 décembre 2004 - Transmission totale de propriété n°403599 - Publication au BOPI 2004-12-07
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-40
Publication - Publication le 9 juin 2000 au BOPI 2000-23
Inscription le 8 juin 2009 - Concession de licence n°499296 - Publication le 10 juil. 2009 au BOPI 2009-06-08
Inscription le 8 juin 2009 - Transmission totale de propriété n°499295 - Publication le 10 juil. 2009 au BOPI 2009-06-08