Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOUA WWW.NOUA.FR BOIS ET OBJETS D AUTEURS
ADIB, association

Numéro de dépôt :
3784480
Date de dépôt :
23/11/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/11/2020
NOUA WWW.NOUA.FR BOIS ET OBJETS D AUTEURS de ADIB

Présentation de la marque NOUA WWW.NOUA.FR BOIS ET OBJETS D AUTEURS

Déposée par voie électronique le 23 novembre 2010 par ADIB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « NOUA WWW.NOUA.FR BOIS ET OBJETS D AUTEURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-50 du 17 décembre 2010.

Le déposant est ADIB, association domicilié(e) Maison du Bois et de la Forêt 20, rue François Villon 25041 BESANÇON Cedex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ADIB domicilié(e) Maison du Bois et de la Forêt 20, rue François Villon 25041 BESANÇON Cedex - France.

La marque NOUA WWW.NOUA.FR BOIS ET OBJETS D AUTEURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3784480.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOUA WWW.NOUA.FR BOIS ET OBJETS D AUTEURS est expirée depuis le 23 novembre 2020.

ADIB a également déposé les autres marques suivantes : ELEGANCE , Easy Kit , Franche-Comté Bois Bûche Des entreprises franc-comtoises qui s'engagent avec France Bois Bûche , sApin du Jura


ADIB, association - Maison du Bois et de la Forêt 20, rue François Villon 25041 BESANÇON Cedex - France


ADIB - Maison du Bois et de la Forêt 20, rue François Villon 25041 BESANÇON Cedex - France


Publication - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-50

Enregistrement sans modification - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-12

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ;

Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; Constructions non métalliques ; bois de construction ; bois façonnés ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; étagères ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; vaisseliers ; Boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ;

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; tables, queues ou billes de billard.