Déposée le 4 mai 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ADIAMAS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « SABATIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-25 du 18 juin 1999.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ADIAMAS domicilié(e) LA CROIX DE L'ALIZIER - 63550 - PALLADUC - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 823 403 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, JACOBACCI CORALIS HARLE domicilié(e) 32 Rue de l'Arcade - 75008 - PARIS - France.
La marque SABATIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99791011.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ADIAMAS, Société par actions simplifiée - LA CROIX DE L'ALIZIER - 63550 - PALLADUC - France - SIREN 305823403
JACOBACCI CORALIS HARLE - 32 Rue de l'Arcade - 75008 - PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-43
Inscription le 3 janvier 2002 - Changement de dénomination n°338160 - Publication au BOPI 2002-01-03
Inscription le 20 février 2007 - Transmission totale de propriété n°448930 - Publication au BOPI 2007-02-20
Inscription le 20 février 2007 - Changement de nature juridique n°448929 - Publication au BOPI 2007-02-20
Publication - Publication le 18 juin 1999 au BOPI 1999-25
Renouvellement sans limitation le 3 avril 2009 n°2403657 - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-04-03
Inscription le 8 mars 2010 - Transmission totale de propriété n°518417 - Publication le 9 avr. 2010 au BOPI 2010-03-08
Renouvellement sans limitation le 11 mars 2019 n°2709084 - Publication le 5 juil. 2019 au BOPI 2019-03-11
Outils coupants ou tranchants pour machines à usage ménager ou industriel ; lames de coupe pour machines textiles. Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie non électrique ; fourchettes ; cuillers (couverts) ; armes blanches ; rasoirs. Fusils à aiguiser. Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; pelles et spatules de cuisine.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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