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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ADIAMAS
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CONSTANCE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CONSTANCE
ADIAMAS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3103589
Date de dépôt :
01/06/2001
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
01/06/2021

Présentation de la marque CONSTANCE

Déposée le 1 juin 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ADIAMAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CONSTANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-27 du 6 juillet 2001.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ADIAMAS domicilié(e) LA CROIX DE L'ALIZIER – PALLADUC - 63250 - CHABRELOCHE - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 823 403 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET CORALIS domicilié(e) 14/16 rue Ballu - 75009 - PARIS - France.

La marque CONSTANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3103589.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CONSTANCE est expirée depuis le 1 juin 2021.

ADIAMAS a également déposé les autres marques suivantes : LE DIAMANT DU CUISINIER , DIAM GROUP , DIAMONDS CHEF S ARE A BEST FRIEND , DELPHIS , SABATIER , INOX LE DIAMANT DU BOUCHER , SABATIER 589 , SABATIER DIAMANT , SABATIER , XELIS


ADIAMAS, Société par actions simplifiée - LA CROIX DE L'ALIZIER – PALLADUC - 63250 - CHABRELOCHE - France - SIREN 305823403


CABINET CORALIS - 14/16 rue Ballu - 75009 - PARIS - France


Inscription le 3 janvier 2002 - Changement de dénomination n°338160 - Publication au BOPI 2002-01-03

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-45

Inscription le 20 février 2007 - Transmission totale de propriété n°448930 - Publication au BOPI 2007-02-20

Inscription le 20 février 2007 - Changement de nature juridique n°448929 - Publication au BOPI 2007-02-20

Publication - Publication le 6 juil. 2001 au BOPI 2001-27

Inscription le 8 mars 2010 - Transmission totale de propriété n°518417 - Publication le 9 avr. 2010 au BOPI 2010-03-08

Renouvellement sans limitation le 21 avril 2011 n°2468821 - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-04-21

Couteaux.