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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ADIA
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SOGICA
Marque expirée - Marque en non vigueur

SOGICA
ADIA Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
95599113
Date de dépôt :
27/11/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/11/2015

Présentation de la marque SOGICA

Déposée le 27 novembre 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ADIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOGICA »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ADIA domicilié(e) 7 rue Louis Guérin,69100 VILLEURBANNE (dossier no 2298018) - 69100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 306 243 288 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2298018) - 69006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SOGICA est expirée depuis le 27 novembre 2015.

ADIA a également déposé les autres marques suivantes : JONATHAN WREN INTERNATIONAL , ADOM , Ordinter , XXR , S@VE COMPETENCE BY ADIA JOBSTORE , S@VE COMPETENCE BY ADIA JOBSTORE , ADIA JOBSTORE , FRANCE INTERIM , ORDINTER , MSPI


ADIA Société par actions simplifiée - 7 rue Louis Guérin,69100 VILLEURBANNE (dossier no 2298018) - 69100 - France - SIREN 306243288


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2298018) - 69006 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-26

Renouvellement sans limitation le 28 septembre 2005 n°2298018 - Publication au BOPI 2005-09-28

Inscription le 29 juin 2004 - Transmission totale de propriété n°395548 - Publication au BOPI 2004-06-29

Inscription le 29 juin 2004 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°395547 - Publication au BOPI 2004-06-29

Inscription le 29 juin 2004 - Transmission totale de propriété;Changement d'adresse n°395546 - Publication au BOPI 2004-06-29

Inscription le 24 avril 1996 - Concession de licence n°200654 - Publication au BOPI 1996-04-24

Inscription le 24 avril 1996 - Concession de licence n°200655 - Publication au BOPI 1996-04-24

Publication - Publication le 5 janv. 1996 au BOPI 1996-01

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